Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPLED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITYSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPLED domicilié(e) 130 rue de la sécherie - 59279 - Loon Plage - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPLED, M. shakeshaft domicilié(e) 130 rue de la sécherie - 59279 - Loon Plage - France.
La marque CITYSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYSUN est expirée depuis le 12 novembre 2022.
EPLED a également déposé les autres marques suivantes : CITYTOP , CITYPURE
EPLED, SAS - 130 rue de la sécherie - 59279 - Loon Plage - France
EPLED, M. shakeshaft - 130 rue de la sécherie - 59279 - Loon Plage - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698304 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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